Documents en vigueur du PLU 2020
- Rapport de présentation :
- Annexe au Rapport de présentation
- Rapport de présentation Volume 1
- Rapport de présentation Volume 2
- Additif au rapport de présentation-Révision allégée n°1 – Approuvée le 29/09/2022
- Additif au rapport de présentation – Modification simplifiée n°1 – Approuvée le 15/11/2022
- Additif au Rapport de Présentation Modification de Droit Commun n°1 – Approuvée le 28/09/2023
- Additif au Rapport de Présentation Modification de Droit Commun n°2 – Approuvée le 28/09/2023
- PADD :
- Règlement graphique et règlement écrit :
- Orientations d’aménagement et de programmation
- Annexes :
- Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- SUP Planche A
- SUP Planche B
- Liste des zones de protection demandées au PLU au titre de l’archéologie
- Plan des zones de protection au titre de l’archéologie
- Submersion marine
- Guide d’application de l’article R111-2 du Code de l’Urbanisme
- Circulaire du 7 avril 2010
- Arrêté préfectoral du 27 février 2012 – Approbation du PPRT Sicogaz
- Plan de zonage réglementaire du PPRT de Sicogaz
- Arrêté approuvant le Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome de Lann-Bihoué
- Plan d’Exposition au Bruit des aérodromes
- CSITT (Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre)
- CSITT Planche A
- CSITT Planche B
- Plan des canalisations de distribution d’eau potable
- Notice de présentation Zonage d’assainissement des eaux usées
- Plan d’assainissement des eaux usées
- Zonage pluvial
- Plan d’assainissement des eaux pluviales
- Délibération validation des cours d’eau et zones humides
- Plan des zones humides et cours d’eau
- Plan des déplacements graphiques
- Plan des zones concernées par le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles
- Liste des annexes
- Droit de préemption Planche A
- Droit de préemption Planche B
- ZAC
- Secteurs d’Information sur les Sols
Délibération d’approbation du PLU 30/01/2020
Délibération d’Approbation révision allégée n°1 PLU – Approuvée 29/09/2022
Délibération d’Approbation Modification simplifiée PLU n° 1 -Approuvée 15/11/2022
Délibération d’Approbation Modification Droit Commun n° 1 PLU – Approuvée 28/09/2023
Délibération d’Approbation Modification Droit Commun n° 2 PLU – Approuvée 28/09/2023
