12/12/2017 - http://www.queven.com/votre-mairie/le-conseil-municipal/les-seances/
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Les séances

Séances conseils municipaux
Le conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunit en moyenne tous les trois mois.

Huit jours avant la tenue d’un Conseil Municipal, l’ordre du jour est affiché en mairie et sur le site internet de la ville.

Le compte-rendu de chaque conseil est également disponible en Mairie et sur le site au plus tard huit jours après la séance.

Date du prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 12 décembre 2017 à 20h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Installation d’un nouveau Conseiller municipal
  • Installation de Serge Pichon dans les commissions municipales
  • Carte scolaire : modification
  • Arcs – Demande de subvention/ Concert Orchestre de Bretagne
  • Redadeg – Achat de Kilomètres
  • Sicogaz – Renouvellement de la Commission de suivi de site
  • Ilot Diény – Désaffectation de la rue Svob
  • Ilot Diény – Déclassement de la rue Svob – Enquête publique
  • Vente LB Habitat terrains rue François Villon
  • Résidence Les Arcs : acquisition de parkings
  • Acquisition parcelles Kergavalan (Kermabon)
  • Echange parcelles Vieux Moulin
  • Transfert voie départementale 163
  • Convention avec Ploemeur : travaux RD 763
  • Convention Den Dour Douar
  • DM 2 – Budget principal
  • DM 1 – Budget Croizamus
  • Tarifs municipaux 2018
  • Avance sur subvention
  • Subvention de projet
  • Subvention – Loisirs pluriel
  • Subvention 2018 destruction de nids de frelons asiatiques
  • Dépenses anticipées d’investissement 2018 – Budget Principal
  • Dépenses anticipées d’investissement 2018 – Budget de Croizamus
  • TAE (Tableau des effectifs)

 

Archives des comptes-rendus des séances

Année 2017

Compte-rendu – CM 13 novembre 2017

Compte-rendu- CM-05 octobre 2017

Compte-rendu-CM-6 juillet 2017

Compte-rendu-CM-30 juin 2017

Compte-rendu CM 18mai 2017__

Compte rendu – CM-23 mars 2017

Compte rendu – CM 09 février 2017

 

Année 2016

Compte-rendu – CM 15 décembre 2016

compte-rendu-CM-03-novembre-2016

Compte-rendu-CM-06-octobre-2016

Compte-rendu – CM 30 juin 2016

Compte-rendu – CM 12 mai 2016

Compte-rendu – CM 24 mars 2016

Compte-rendu-CM 4 février 2016

 

Année 2015

Compte-rendu-CM-17 décembre 2015

Compte-rendu-CM-17 septembre 2015

Compte-rendu-CM-18 juin 2015

Compte-rendu-CM-03 juin 2015

Compte-rendu-CM-31 mars 2015

Compte-rendu-CM-12 mars 2015

Compte-rendu-CM-4 fevrier 2015

 

Année 2014

Compte-rendu-CM-18 décembre 2014

Compte-rendu-CM-20 octobre 2014

Compte-rendu-CM-25 septembre 2014

Compte-rendu-CM-9 septembre 2014

Compte-rendu-CM-3 juillet 2014

Compte-rendu-CM-5 juin 2014

Compte-rendu-CM-29 avril 2014

Compte-rendu-CM-17 avril 2014

 

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur-CM-2014-2020