Les séances | Mairie de Quéven

Les séances

Le Conseil Municipal se réunit en moyenne tous les trois mois.

Huit jours avant la tenue d’un Conseil Municipal, l’ordre du jour est affiché en mairie et sur le site internet de la ville.

Le compte-rendu de chaque conseil est également disponible en Mairie et sur le site au plus tard huit jours après la séance.

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 11 octobre 2018 à 20h30 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

Attribution subventions projet
DM 2 Budget principal
Admission en non valeur
Fonds concours PPE – Lorient Agglomération
Rénovation statues “St Nicodème” – Subvention à l’association
RIFSEEP/ Régie
Modalités Compte Personnel d’Activité
Tableau des effectifs
Groupement de commandes de fournitures “gaz et électricité”
Rapport d’activité Lorient Agglomération
Convention de mutualisation Règlement général sur la protection des données (RGPD) et désignation Délégué à la Protection des Données
Convention et règlement Eaux pluviales Lorient Agglomération
Modification délibération Vente maison Taillenvert
Dénomination de voie impasse Tinell
Rétrocession rue de Groix
Désaffectation et déclassement à Kerigeard
Désaffectation et déclassement à Kergavalan
Saisine de la CDNPS pour le classement des espaces boisés
Convention groupement de commandes – Marché voirie avec Gestel
Tarifs réseau médiathèques
Convention OGEC Mairie
Avenant convention Mégalis
Lancement procédure Règlement Local de Publicité
Restauration des registres d’état civil