16/10/2018 - http://www.queven.com/votre-mairie/le-conseil-municipal/les-seances/
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Les séances

Séances conseils municipaux
Le conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunit en moyenne tous les trois mois.

Huit jours avant la tenue d’un Conseil Municipal, l’ordre du jour est affiché en mairie et sur le site internet de la ville.

Le compte-rendu de chaque conseil est également disponible en Mairie et sur le site au plus tard huit jours après la séance.

Date du prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 11 octobre 2018 à 20h30 en mairie :

ORDRE DU JOUR :

  • Attribution subventions projet
  • DM 2 Budget principal
  • Admission en non valeur
  • Fonds concours PPE – Lorient Agglomération
  • Rénovation statues “St Nicodème” – Subvention à l’association
  • RIFSEEP/ Régie
  • Modalités Compte Personnel d’Activité
  • Tableau des effectifs
  • Groupement de commandes de fournitures “gaz et électricité”
  • Rapport d’activité Lorient Agglomération
  • Convention de mutualisation Règlement général sur la protection des données (RGPD) et désignation Délégué à la Protection des Données
  • Convention et règlement Eaux pluviales Lorient Agglomération
  • Modification délibération Vente maison Taillenvert
  • Dénomination de voie impasse Tinell
  • Rétrocession rue de Groix
  • Désaffectation et déclassement à Kerigeard
  • Désaffectation et déclassement à Kergavalan
  • Saisine de la CDNPS pour le classement des espaces boisés
  • Convention groupement de commandes – Marché voirie avec Gestel
  • Tarifs réseau médiathèques
  • Convention OGEC Mairie
  • Avenant convention Mégalis
  • Lancement procédure Règlement Local de Publicité
  • Restauration des registres d’état civil

 

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Archives des comptes-rendus des séances

Année 2018

Compte-rendu -CM 12 juillet 2018

Compte-rendu – CM 30 mai 2018

Compte-rendu – CM 29 mars 2018

Compte-rendu – CM 15 février 2018

Compte-rendu – CM 30 janvier 2018

Année 2017

Compte-rendu – CM 12 décembre 2017

Compte-rendu – CM 13 novembre 2017

Compte-rendu- CM-05 octobre 2017

Compte-rendu-CM-6 juillet 2017

Compte-rendu-CM-30 juin 2017

Compte-rendu CM 18mai 2017__

Compte rendu – CM-23 mars 2017

Compte rendu – CM 09 février 2017

 

Année 2016

Compte-rendu – CM 15 décembre 2016

compte-rendu-CM-03-novembre-2016

Compte-rendu-CM-06-octobre-2016

Compte-rendu – CM 30 juin 2016

Compte-rendu – CM 12 mai 2016

Compte-rendu – CM 24 mars 2016

Compte-rendu-CM 4 février 2016

 

Année 2015

Compte-rendu-CM-17 décembre 2015

Compte-rendu-CM-17 septembre 2015

Compte-rendu-CM-18 juin 2015

Compte-rendu-CM-03 juin 2015

Compte-rendu-CM-31 mars 2015

Compte-rendu-CM-12 mars 2015

Compte-rendu-CM-4 fevrier 2015

 

Année 2014

Compte-rendu-CM-18 décembre 2014

Compte-rendu-CM-20 octobre 2014

Compte-rendu-CM-25 septembre 2014

Compte-rendu-CM-9 septembre 2014

Compte-rendu-CM-3 juillet 2014

Compte-rendu-CM-5 juin 2014

Compte-rendu-CM-29 avril 2014

Compte-rendu-CM-17 avril 2014

 

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur-CM-2014-2020