Conseil municipal

L’ordre du jour :

• Tarifs 2016
• Avance sur subvention 2016
• Subventions projets 2015
• Subvention pour la destruction des nids de frelons
• Convention Loisirs Pluriels
• Autorisation signature protocole d’accord transactionnel SFIL
• Autorisation signature convention de fonds de soutien
• Engagement des dépenses d’investissement 2016
• DM n°3 – Ajustement de crédits budget principal
• DM n°1 – Ajustement de crédits budget Croizamus
• DM n°1 – Ajustement de crédits budget centre-ville
• Modification de la délibération du 17 septembre 2015 portant garantie d’emprunt pour Ty Lohé
• Garantie d’emprunt – Armorique Habitat – Croizamus
• Redevances pour occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux électriques ou gaziers
• Achat de la licence IV du Port Ouest
• Approbation du Document Unique et du programme d’actions
• Convention pour l’achat d’un cinémomètre
• Convention ALSH Gestel
• 1 toit 2 générations – Portage par le PIJ (tarifs,…)
• Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
• Convention CRIJ
• Vente – Rue Simone Signoret
• Vente des parcelles BE 244 et 245 (Kerlaran)
• Acquisition consorts du Boisbaudry
• Acquisition Clet – Korrigans du golfMotion PLUi
• Déclaration d’Utilité Publique (DUP) – Zone croix Mourillon
• Modification du règlement de concours pour l’aménagement des entrées de ville
• Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Morbihan Énergies
• Redevance d’occupation du Domaine Public
• Présentation du rapport d’activités de Lorient Agglomération
• Schéma de mutualisation
• Bail commercial Centre Leclerc « sport-culture » – Protocole
• Modification de la délégation octroyée à M. du Maire
• Compte-rendu de la délégation octroyée à M. le Maire