24/03/2017 - http://www.queven.com/votre-mairie/le-conseil-municipal/les-seances/
Accueil
Menus scolaires
Etat civil
Annuaire
Paiement carte Coccinelle
Agenda 21
Transports
Centres de loisirs
Temps d'activités périscolaires
Déchèterie
Pôle jeunesse
Marchés publics
Contact
En 1 clic

Les séances

Séances conseils municipaux
Le conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunit en moyenne tous les trois mois.

Huit jours avant la tenue d’un Conseil Municipal, l’ordre du jour est affiché en mairie et sur le site internet de la ville.

Le compte-rendu de chaque conseil est également disponible en Mairie et sur le site au plus tard huit jours après la séance.

Date du prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 mars 2017 à 20h30 en mairie.

L’ordre du jour :

  • Comptes de gestion,
  • Comptes administratifs,
  • Affectations des résultats,
  • Vote des taux,
  • Budgets primitifs,
  • Garantie d’emprunt Aiguillon,
  • Subventions,
  • PDIPR – Convention,
  • Prime annuelle,
  • Vente terrain à l’ITEP,
  • Transfert voirie – Ty Lohé,
  • Création îlot E – Croizamus,
  • Echange terrains – Rue Le Métayer,
  • Vente maison – Rue du Scorff.

 

Archives des comptes-rendus des séances

Année 2017

Compte rendu – CM 09 février 2017

 

Année 2016

Compte-rendu – CM 15 décembre 2016

compte-rendu-CM-03-novembre-2016

Compte-rendu-CM-06-octobre-2016

Compte-rendu – CM 30 juin 2016

Compte-rendu – CM 12 mai 2016

Compte-rendu – CM 24 mars 2016

Compte-rendu-CM 4 février 2016

 

Année 2015

Compte-rendu-CM-17 décembre 2015

Compte-rendu-CM-17 septembre 2015

Compte-rendu-CM-18 juin 2015

Compte-rendu-CM-03 juin 2015

Compte-rendu-CM-31 mars 2015

Compte-rendu-CM-12 mars 2015

Compte-rendu-CM-4 fevrier 2015

 

Année 2014

Compte-rendu-CM-18 décembre 2014

Compte-rendu-CM-20 octobre 2014

Compte-rendu-CM-25 septembre 2014

Compte-rendu-CM-9 septembre 2014

Compte-rendu-CM-3 juillet 2014

Compte-rendu-CM-5 juin 2014

Compte-rendu-CM-29 avril 2014

Compte-rendu-CM-17 avril 2014

 

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur-CM-2014-2020