25/04/2024 - https://www.queven.com/evenements/conseil-municipal-12/
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Conseil municipal

Événement
Le 06 Juillet 2017 à 20h30

en mairie à 20h30

L’ordre du jour :

  • Association la Visionnaire – Achat de kilomètres
  • Autorisation obtention carte achats
  • Indemnité aux Consorts Monnier
  • Subventions de projets
  • Tableau des effectifs
  • Subvention école nationale de musique de Lorient
  • Tarifs médiathèque, restauration scolaires, garderie
  • Subventions classes de découverte, échanges scolaires
  • Modification délibération participation école privée
  • Convention CRIJ
  • Aide au permis de conduire
  • Bretagne Sud Habitat – Convention d’objectifs
  • Bretagne Sud Habitat – Groupement de commandes – Ferme de Kerzec et Kerzec Ihuel
  • Permis de construire tunnel – Services techniques
  • Croizamus îlot E – Prix vente terrain
  • Modification délibération vente de terrain à ITEP
  • Contrat de réservation – Aiguillon
  • Renouvellement CEP
  • Groupement de commande géodétection et géoréférencement
  • Charte SIG
  • Avis sur SCoT
  • Croix du Mourillon – Avis sur l’avis du commissaire enquêteur
  • Convention de coordination avec la gendarmerie